Conseil municipal du 2 septembre 2015 : retour sur nos questions orales (canon à neige et stade de trail)

Des questions orales peuvent être posées en fin de conseil municipal par n’importe quel conseiller municipal qui le désire. Ces questions sont formulées au préalable auprès de Monsieur le Maire.

Lors du Conseil Municipal du 2 septembre 2015, nous avons posé cinq questions dont :

- une à propos de la cuve, du front de neige, et des canons à neige

- une à propos du stade de trail

Vous pourrez noter le ton courtois lors de cette session de questions. Malgré cela, une grande partie des conseillers municipaux de la majorité a préféré quitter la salle, en pleine séance du conseil.

Question à propos de la cuve, du front de neige, et des canons à neige :

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Résumé de ce dont le Maire nous informe :

• L’objet de la cuve est de préparer l'installation d'un canon à neige en test sur le front de neige
• L’investissement pour la cuve et le canon à neige sera financé à moitié par la commune, à moitié par le SIVU

Pour plus de détails, écoutez l'enregistrement ci-dessous ! :

• Où on démontre que l’argument de la cuve pour améliorer la gestion des eaux pluviales ne tient pas
• Où M. le Maire déclare préférer, non sans humour, la solution des « maquignons » (définition du mot "maquignon", au sens propre comme au sens figuré :https://fr.wiktionary.org/wiki/maquignon).

A écouter en cliquant sur l'image ci-dessous :

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Question à propos du stade de trail

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Résumé de ce dont le Maire nous informe :

• Le nouveau stade de Trail aux Bargettes serait déjà opérationnel

Le lendemain, nous sommes allés vérifier ...

... où le trail devient une course d'obstacles !

A écouter en cliquant sur l'image ci-dessous :

plus de photos dans le fichier ci-dessous :

Télécharger /ob_91163e_constat-stade-de-trail-03092015

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(*) Plus précisément : Au moment des échanges sur la seconde question orale, portant sur les aménagements de sécurité aux abords de l'école de Saint-Hugues, certains élus de la majorité ont décidé de quitter la séance du conseil. Monsieur Bochard expliquait alors : "il n'y a pas de débat à avoir sur les questions orales". Nous avons eu une brève discussion sur ce point juridique, confirmant notre droit d’avoir un débat sur les questions orales.

Rappel de la jurisprudence à ce sujet :

« il est constant que la possibilité pour les conseillers municipaux de discuter en séance publique des questions à l'ordre du jour constitue un droit (Conseil d'État, 1er mai 1903, Sieurs Bergeon). La jurisprudence a reconnu l'illégalité de dispositions d'un règlement intérieur ne permettant pas de débat sur l'ensemble des affaires soumises au conseil (tribunal administratif de Lille, 29 mai 1997, Carton c/commune de Roubaix). Dans un jugement du 12 mars 1997 (n° 925617), le tribunal administratif de Rennes a également considéré comme illégale une délibération d'un conseil municipal prohibant tout débat sur les questions orales. Ainsi, un règlement intérieur ne peut interdire tout débat relatif à une question orale. »

http://www.senat.fr/questions/base/2010/qSEQ100613944.html