Compte rendu succinct du conseil municipal du 2 septembre 2019

Un conseil municipal de rentrée, reconnaissable à quelques mines bien bronzées! 10 élus sont présents, Chantal, notre secrétaire de séance préférée est absente.

Après adoption du procès verbal du conseil du 1er juillet, on passe au premier point, les décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations. On rappelle que ces décisions ne concernent que des dépenses inférieures à 25 000 €, et qu'il n'est donnée qu'une information, non validée par un vote.

Un nombre important de ces décisions montre que ces deux derniers mois n'ont pas été des vacances pour tout le monde. En effet, plusieurs de ces décisions concernent des travaux sur les routes communales, rebouchage de trous, encore nombreux avec opérations de "point à temps" pour stabiliser l'enrobé déposé. Pour ceux que ça intéresse, on trouve sur internet la description de la technique du "point à temps" par exemple ici.

On trouve donc, du gravier concassé, de l'enrobé à froid,du point à temps, puis du marquage au sol.

Le curage des caniveaux, trop longtemps délaissé, mais qui est si important pour évacuer l'eau de pluie et éviter qu'elle n'abîme la route.

Quelques dépenses concernant l'école, le transport des enfants, des fenêtres et un volet roulant, une armoire réfrigérée.

Intervention sur le carrelage de la piscine, comme tous les ans. Il faut rappeler que le bassin sera entièrement refait cet automne si le temps le permet ou, au pire , au printemps. Les subventions sont accordées.

Fleurissement du village

Etude d'architecture sur l'ancienne mairie pour préparer sa reconversion (bibliothèque agrandie, maison de santé, maison des associations, ...) pour 12 k€

Réparations des véhicules communaux (contrôle technique) et des engins des services techniques.

Diagnostic de l'état de santé des arbres de l'ancien accrobranche effectué par l'ONF.

Concerts de la Chouette parenthèse et frais de communication pour un total de près de 9 500 €.

Point suivant, tarifs de location de la salle du conseil et du mobilier de la salle des fêtes. La salle du conseil est la seule qui est équipée d'un vidéo projecteur et peut accueillir des conférences. Le mobilier de la salle des fêtes peut être utile pour un mariage par exemple. Pour la salle du conseil, il y a deux tarifs suivant qu'il s'agit d'un habitant ou d'une entreprise du village ou hors village. Les associations du village ont la gratuité. Pour le mobilier, 50 € pour deux jours (week end) avec caution de 100 €.

Subventions complémentaires aux associations.

Le feu d'artifice des commerçants (particulièrement réussi et apprécié cette année) 1000€

Bruits de court pour un spectacle du 9 juin, 350€

Pic livre pour un projet pratique artistique et culturelle 200€

Réalisation d'une enquête publique en vue de la vente d'un bout de chemin public de 145 m² à un particulier aux environs des Perriches. Le particulier souhaite acheter cette parcelle qu'il entretient depuis des décennies. Il s'est engagé à verser 3 000€ à la commune et prend à sa charge les frais de notaire et de géomètre. Une enquête publique est nécessaire (600€ environ pour la commune) pour cette opération.

2 abstentions (ne comprennent pas bien les motivations de l'acheteur)

Vente de deux parcelles de forêts communales pour 3730 m² aux environs de la Coche. L'acheteur souhaite améliorer l'accès à ses autres terres situées tout autour de celles-ci. L'ONF estime à 2800€ HT la valeur de ces parcelles. Vote Ok

Extension de l'application au régime forestier de parcelles communales qui ne sont pas encore gérées par l'ONF. Il s'agit de 18 parcelles d'une surface totale de 18 hectares environ. Le coût pour la commune est de 2€ l'hectare! Vote Ok

Modification du budget de l'eau et assainissement pour la protection de fontaine noire, dont les travaux ont été réalisés.

Assujettissement à la TVA du local Fenoy. On doit payer la TVA sur le remboursement du local Fenoy à l'EPFL, soit 60 000€, ce qui n'était pas prévu. Afin de récupérer une partie au moins de cette somme, il faut appliquer la TVA au loyer que paie Cartusiana, même si on ne modifie pas le loyer net qu'ils payent. Une modification du bail est nécessaire. Vote Ok

Demande de subvention pour la réfection des bordures de la RD 512 suite aux orages de l'été (9 k€). Vote Ok

Fin du conseil (1 heure 45)