Pour mémoire, l’accès libre aux documents administratifs est un droit valable pour tous citoyens, sur simple demande, et sans avoir à justifier d’un quelconque intérêt à agir. (cf notre article du 5 juin 2014) Par courriers du 4 septembre et du 30 octobre...

Un conseil municipal exceptionnel s'est réuni le 21 novembre dernier. Ci-joint la délibération votée à cette occasion et le compte-rendu de la séance. Nos trois élus n’ont pas pu y assister, n'ayant pris connaissance de la convocation que le soir même...

A télécharger, concernant le conseil municipal du 10 novembre 2014 : - le compte-rendu de la séance - l'ensemble des délibérations votées - les questions orales posées par Chartreuse Dynamique sur : les finances de la commune, le fonctionnement et les...

Voici les réponseq aux questions orales posées par nos élus de Chartreuse Dynamique. Les "questions orales" sont une procédure officielle dont dispose chaque conseiller municipal. Nos élus travaillant de façon professionnelle, leurs questions avaient...