A télécharger, concernant le conseil municipal du 19 mai 2015 : - l'ordre du jour de la séance - le compte-rendu de la séance - le relevé succinct des décisions prises - l'ensemble des délibérations votées Les faits marquants de ce conseil municipal :...

Lors du dernier Conseil Municipal a été abordé le projet de parcours BMX, que la municipalité souhaite désormais abandonner après l’avoir tant soutenu, et après investi environ 50.000€ d’études ces deux dernières années. Benoit LAVAL a rappelé que la...

Après avoir demandé l’avis de l’ensemble des communes de son territoire, la Communauté de communes Cœur de Chartreuse a pris la compétence Urbanisme le 1er janvier 2015. Ceci signifie que, dorénavant, Saint Pierre de Chartreuse, comme les autres communes,...

En matière d’urbanisme, une nouvelle loi en date du 24 mars 2014, prévoit que les services de l’Etat (la « DDT ») arrêteront d’apporter gratuitement l’assistance aux communes pour l’instruction des autorisations du droit des sols (« ADS »), à compter...