Relevé de décisions de la CCCC - 3 juin 2014

Ci-joint le relevé de décisions du conseil de la communauté de communes Coeur de Chartreuse du 3 juin 2014.

Les décisions on porté sur :

1. ADMINISTRATION GENERALE

1.1 Création poste d’adjoint technique principal 1ère classe

1.2 Création poste d’adjoint administratif 1ère classe

1.3 Création de quatre postes d’adjoints administratifs 2ème classe – péage de Saint-Même

1.4 Autorisation de recrutement d’agents occasionnels pendant la durée du mandat

1.5 Autorisation de recrutement d’agents pour le remplacement de fonctionnaires territoriaux ou contractuels indisponibles pendant la durée du mandat.

1.6 Régime indemnitaire – Harmonisation à l’ensemble du personnel de la prime de participation

1.7 Subventions dans le cadre du dispositif d’aide Leader

1.8 Tarif des cartes pour la station service des Entremonts

1.10 Espace Nordique – participation brochure plan des pistes de l’espace nordique des Entremonts

1.11 Gestion du cirque de Saint-Même : Tarifs de péage 2014

1.12 Surveillance du cirque de Saint-Même par l’ONF

1.13 Composition de la CLETC

1.14 Convention avec les chantiers PRODEPARE 2014

1.15 Représentations diverses

2. DECHETS

2.1 Rapports annuels des services déchets des CC Chartreuse-Guiers, des Entremonts et du Mont Beauvoir

2.2 Signature d’une nouvelle convention CCCG/ Eco TLC

2.3 Marché de collecte des déchets recyclables en apport volontaire.

3. SPANC

3.1 Rapport annuel du service SPANC

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